Réglementation bâtiment d'habitation - Atlantic Thermor Prescription


Arrêté du 31 janvier 1986 modifié

Classés en familles suivant le nombre de niveaux et, dans certains cas, selon les conditions d’accessibilité des secours.

Désenfumage des bâtiments d’habitation

1 – Habitations individuelles 1re et 2e familles

Pas d’exigence.

2 – Habitations collectives 2e famille et 3e famille A

  • Escalier à désenfumer (désenfumage naturel) : ouvrant (fermé en position d’attente) de 1 m2 situé en partie haute de l’étage le plus élevé. Mise en surpression possible si le désenfumage naturel n’est pas réalisable.
  • Circulations horizontales : pas d’exigence.

3 – Habitations collectives 3e famille B

  • Escalier à désenfumer (ou à protéger) – idem 3e famille A.
  • Circulations horizontales à désenfumer (ou à protéger).

Balayage par conduits d’amenée d’air et d’extraction du type “Shunt” ou du type “Collectif” (volets coupe-feu asservis à une détection de fumée, dans ce dernier cas), de 20 dm2 de section chacun.

Possibilité d’extraction mécanique pouvant fonctionner par tirage naturel en cas d’arrêt du ventilateur (ventilateur agréé F400).

4 – Habitations collectives 4e famille

Désenfumage mécanique des circulations horizontales.
Débit mini d’extraction par bouche = 1 m3/s avec débit total d’extraction = N/2, N étant le nombre de bouches d’amenée d’air.
Conduit de 20 dm2 de section avec volets CF 1 h asservis à la détection de fumées.
Ventilateur F400 asservi à la détection de fumées.

Résistance au feu des volets de désenfumage

Volets pour conduits collectifs


Arrêté du 31 janvier 1986


Extrait de l’article 33

Le désenfumage, c’est-à-dire l’évacuation efficace de la fumée et de la chaleur, doit être réalisé dans les circulations horizontales à l’abri des fumées :
  • soit par tirage naturel ;
  • soit par extraction mécanique.

Ces deux systèmes comportent des dispositions communes prévues aux articles 34, 35 et 36 ci-après.


Extrait de l’article 34

Les conduits et les raccordements d’étage doivent avoir une section libre minimale de 20 décimètres carrés tant pour l’amenée d’air que pour l’évacuation.

Les conduits d’amenée d’air et les conduits d’évacuation doivent être réalisés en matériaux incombustibles et coupe-feu de degré une demi-heure dans les habitations de troisième famille et coupe-feu de degré une heure dans les habitations de quatrième famille.


Extrait de l’article 35

Les bouches d’amenée d’air et les bouches d’évacuation doivent avoir au moment de l’incendie et dans la circulation sinistrée une section libre minimale de 20 décimètres carrés.

Les bouches d’amenée d’air et les bouches d’évacuation doivent être réparties de façon alternée dans la circulation horizontale, la distance horizontale entre deux bouches de nature différente ne devant pas excéder 10 mètres dans le cas d’un parcours rectiligne et 7 mètres dans le cas d’un parcours non rectiligne.

Toute porte palière de logement non située entre une bouche d’amenée et une bouche d’évacuation doit être située à 5 mètres au plus d’une bouche.

La partie basse de la bouche d’évacuation doit être située à 1,80 m au moins au-dessus du plancher bas de la circulation et être située en totalité dans le tiers supérieur de celle-ci ; la partie haute de la bouche d’amenée d’air doit être située à un mètre au plus au-dessus du niveau du plancher bas de la circulation.

Extrait de l’article 36

L’ouverture automatique des bouches doit pouvoir être assurée en permanence ; le dispositif doit être doublé par une commande manuelle située dans l’escalier à proximité de la porte palière.

Les détecteurs doivent être situés dans l’axe de la circulation et en nombre tel que la distance entre un détecteur et une porte palière d’appartement n’excède pas 10 mètres.


Extrait de l’article 37

Le désenfumage doit, en outre, pouvoir fonctionner par tirage naturel en cas de non-fonctionnement du ventilateur.

Pour répondre à cette disposition, les conduits d’extraction doivent comporter à leur extrémité supérieure un dispositif permettant leur ouverture sur l’extérieur selon une section égale à la section du conduit.

Cette ouverture doit être commandée par un défaut de fonctionnement du ventilateur.

Les ventilateurs d’extraction doivent normalement assurer leur fonction pendant une heure avec des fumées à 400 °C.