Bâtiments d habitation Arrêté du 31 janvier 1986 modifié par arrêté du 19 juin 2015

10 m max 10 m max

Circulation rectiligne

5 m max

Evacuation des fumées Amenée d'air

Circulation en cul-de-sac

c ation des fumées ée d'air

Evacuation des fumées

7 m max

Circulation non rectiligne

Extrait de l article 33 Le désenfumage, c est-à-dire l évacuation efficace de la fumée et de la chaleur, doit être réalisé dans les circulations horizontales à l abri des fumées : - soit par tirage naturel ; - soit par extraction mécanique. Ces deux systèmes comportent des dispositions communes prévues aux articles 34, 35 et 36 ci-après.

Extrait de l article 34 Les conduits et les raccordements d étage doivent avoir une section libre minimale de 20 décimètres carrés tant pour l amenée d air que pour l évacuation. Les conduits d amenée d air et les conduits d évacuation doivent être réalisés en matériaux incombustibles et coupe-feu de degré une demi-heure dans les habitations de troisième famille et coupe-feu de degré une heure dans les habitations de quatrième famille.

Extrait de l article 35 Les bouches d amenée d air et les bouches d évacuation doivent avoir au moment de l incendie et dans la circulation sinistrée une section libre minimale de 20 décimètres carrés. Les bouches d amenée d air et les bouches d évacuation doivent être réparties de façon alternée dans la circulation horizontale, la distance horizontale entre deux bouches de nature différente ne devant pas excéder 10 mètres dans le cas d un parcours rectiligne et 7 mètres dans le cas d un parcours non rectiligne. Toute porte palière de logement non située entre une bouche d amenée et une bouche d évacuation doit être située à 5 mètres au plus d une bouche. La partie basse de la bouche d évacuation doit être située à 1,80 m au moins au-dessus du plancher bas de la circulation et être située en totalité dans le tiers supérieur de celle-ci ;

la partie haute de la bouche d amenée d air doit être située à un mètre au plus au-dessus du niveau du plancher bas de la circulation.

Extrait de l article 36 L ouverture automatique des bouches doit pouvoir être assurée en permanence ; le dispositif doit être doublé par une commande manuelle située dans l escalier à proximité de la porte palière. Les détecteurs doivent être situés dans l axe de la circulation et en nombre tel que la distance entre un détecteur et une porte palière d appartement n excède pas 10 mètres.

Extrait de l article 37 Le désenfumage doit, en outre, pouvoir fonctionner par tirage naturel en cas de non-fonctionnement du ventilateur. Pour répondre à cette disposition, les conduits d extraction doivent comporter à leur extrémité supérieure un dispositif permettant leur ouverture sur l extérieur selon une section égale à la section du conduit. Cette ouverture doit être commandée par un défaut de fonctionnement du ventilateur. Les ventilateurs d extraction doivent normalement assurer leur fonction pendant une heure avec des fumées à 400 °C.