VENTILATION INDIVIDUELLE Réglementations Réglementation hygiène Principe L aération des logements est réglementée depuis 1969. Les arrêtés du 24 mars 1982 et du 28 octobre 1983 ont apporté des évolutions précisant le principe d aération générale et permanente ainsi que les débits à extraire.

Article 1er (extrait) : L aération doit être générale et permanente L air doit pouvoir circuler librement des entrées d air situées en pièces

principales vers les bouches d extraction situées en pièces de service

DÉBIT en m3/h NOMBRE DE PIÈCES PRINCIPALES

1 2 3 4 5 6 7

Débit total minimal 10 10 15 20 25 30 35

HYGROCOSY BC

Nombre de pièces

principales du logement

DÉBITS EXTRAITS EXPRIMÉS en m3/h

Cuisine

Salle de bains ou de douche

commune ou non avec un

cabinet d aisances

Autre salle d eau

Cabinet d aisances

Unique Multiples

1 75 15 15 15 15 2 90 15 15 15 15 3 105 30 15 15 15 4 120 30 15 30 15

5 et plus 135 30 15 30 15

Débits d air réglementaires à atteindre par pièce :

DÉBIT en m3/h NOMBRE DE PIÈCES PRINCIPALES

1 2 3 4 5 6 7

Débit total minimal 35 60 75 90 105 120 135

Débit minimal en cuisine 20 30 45 45 45 45 45

Débits minimums dans le logement :

Un arrêté de 1983 complétant la réglementation de 1982 autorise à diminuer ces valeurs par des systèmes asservis (par exemple, à l humidité de l air comme pour les systèmes hygroréglables). Ces systèmes doivent faire l objet d Avis Techniques. En tout état de cause, le débit total extrait est au moins égal à la valeur donnée par le tableau ci-contre.

Système sous Avis Technique VMC hygroréglable type A et B

Gamme proposant ces débits : Simple flux autoréglable

GAMME MINI AIRVENT 3GAMME AUTOCOSY

HYGROCOSY MINI BC

Marchés résidentiels

FA BRICATION FRA

AI SE

Double flux

OPTIMOCOSY HR

FA BRICATION FRA

AI SE

FA BRICATION FRA

AI SE

DUOCOSY HR HY

FA BRICATION FRA

AI SE